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Le directeur de la publication du Site est Madame Pascale MERIEULT.

2 – Contenu du Site – Représentation

On entend par contenu du Site la structure générale du Site, l’adresse URL à laquelle il est accessible, le nom de domaine correspondant, la charte graphique du Site, les textes, les images animées ou non, les sons dont il est composé, les marques et logos de Hôtel La Piscine. 

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3 – Licence d’utilisation

Du seul fait de sa connexion au Site, l’internaute qui consulte le Site reconnaît accepter de Hôtel La Piscine une licence d’utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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•  le droit d’utilisation conféré au Visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de son Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise ; 
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La violation de ces dispositions soumet le contrevenant aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Données personnelles

Le Visiteur est tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après « Loi Informatique et Libertés »), dont la violation est passible de sanctions pénales. 

Tout Visiteur doit s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation d’autrui. 

5 – Marques

Les marques et logos figurant sur le Site sont propriété de Hôtel La Piscine ou de ses partenaires. 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation préalable et expresse de leurs titulaires est prohibée. Le Visiteur peut contacter Hôtel La Piscine pour formuler une demande de licence de marque à cette adresse.

6 – Liens Internet

Toute insertion dans un site Internet ou sur des pages personnelles d’un lien hypertexte (ci-après « Lien ») pointant vers le Site est prohibée sauf autorisation préalable et expresse de Hôtel La Piscine. L’insertion de liens ne doit en aucun cas être utilisée dans un contexte susceptible de porter préjudice à Hôtel La Piscine. En tout état de cause, Hôtel La Piscine se réserve le droit de demander la suppression d’un Lien sur un site tiers. 

Les Liens mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Hôtel La Piscine à raison de leur contenu.

7 – Aide à la navigation

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